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Carte grise collection

 
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ALAIN A12 & B02
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Type de véhicule: B02 de 1970 - A12 de 1979. 306 Cab RG, et 406 coupé V6.
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MessagePosté le: Mar 17 Juin 2014, 18:54    Sujet du message: Carte grise collection Répondre en citant

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Chers Amicalistes.
Voici un sujet intarissable que j'alimente grâce à la complicité d'un ami qui m'a fait parvenir ce message.
Je vous en laisse découvrir le contenu.


]Le débat Carte grise normale vs. Carte grise collection parait inépuisable. On en parle régulièrement, mais beaucoup ne connaissent pas les REELS avantages et inconvénients de cette carte grise réservée aux véhicules de + de 30 ans. Si, indéniablement, la CG Collection présentait des inconvénients majeurs jusqu’au début des années 2000, sa réforme en 2009 lui confère aujourd’hui plus d’avantages que d’inconvénients. Il nous parait opportun de faire le point …
Il convient d’abord de faire un peu de sémantique. Le terme « collection » est inadapté : « Ancienne », « Vétéran » ou « Oldtimer » aurait sans doute été un meilleur choix, puisque la CG Collection est accessible à TOUT véhicule de plus de 30 ans alors que la notion de Collection est bien plus floue. Ce qui est primordial de comprendre c’est qu’un véhicule qui est immatriculé en CG Collection perd son statut de « véhicule d’usage » pour devenir un « objet patrimonial ». Nous verrons plus bas les avantages / inconvénients que recouvre cette nuance.
http://www.autocollec.com/wp-content/uploads/2013/10/cg.jpg

CONTROLE TECHNIQUE :
Le contrôle technique est obligatoire tous les 5 ans pour les véhicules en CG Collection (contre 2 pour la CG normale) ce qui permet d’avoir un suivi technique ad-minima des véhicules en CG collection, afin d’éviter d’avoir des épaves roulantes sur la route. La périodicité restreinte est adaptée au faible kilométrage habituellement parcouru par ces véhicules
HOMOLOGATION NATIONALE
Le véhicule immatriculé en CG Collection peut s’affranchir des contraintes de l’homologation nationale et de la délivrance du Certificat de conformité national : c’est un des principes fondateurs de la CG Collection qui permet notamment d’immatriculer des véhicules non distribués à l’époque sur notre territoire ou motorisés différemment. L’article R 311-1 du code de la route est explicite sur ce point : « Les véhicules de collection y sont définis, comme ceux ayant plus de trente ans, et ne pouvant satisfaire aux prescriptions techniques du « Livre II » du code de la route intitulé « Le véhicule ».
En pratique, celà va permettre d’immatriculer sans longue et coûteuse réception à titre isolé des voitures comme par ex. les DeLorean ou Ferrari 208 (véhicules jamais commercialisés en France), la plupart des véhicules des années 70-80 importés des USA ayant bénéficié de motorisations différentes du fait des normes anti-pollution (injection au lieu de carbus, etc) ainsi que tous les véhicules importés dont le constructeur a disparu et n’est donc plus à même de délivrer un certificat de conformité.
Plus encore, la CG Collection évite maintenant de fait certaines magouilles de carte grise qui (parfois) ont put permettre d’immatriculer un véhicule A grâce aux papiers d’un véhicule B lui correspondant plus ou moins … chuttt, on n’a rien dit.
RESTRICTIONS DE CIRCULATION
Halte à l’intox, il n’y a plus AUCUNE restriction de circulation à un véhicule immatriculé en CG Collection, en France comme à l’étranger. Vous pouvez partir pour un tour du monde avec votre belle immatriculée en CG Collection !
PLAQUES D’IMMATRICULATION
Tous les véhicules immatriculés en CG Collection peuvent utiliser des plaques ayant la forme et la couleur de l’époque. En clair, les plaques noires sont autorisées, alors qu’elles ne le sont pas pour les véhicules en CG Normale.
VICES CACHES
Il n’y a pas de « vice-caché » sur les transactions portant sur des véhicules immatriculés en CG Collection. Il n’est pas rare que l’acheteur novice d’un véhicule vieux de 40 ou 50 ans attende de ce dernier une fiabilité comparable à celle d’un véhicule contemporain, alors que nous savons tous que le risque de « la panne » est une notion inhérente à notre passion. Depuis les années 90, une jurisprudence claire a été établie selon laquelle « une Voiture dont la Carte Grise porte la mention « Véhicule de Collection » indique par elle même que l’usage auquel est destiné le véhicule est particulièrement restreint » et toutes les procédures en « vice-caché » ont été déboutée. Le véhicule est vendu comme objet patrimonial et non comme objet de déplacement moderne à usage quotidien.
http://www.autocollec.com/wp-content/uploads/2013/10/cgcollec.jpg

IDENTIFICATION DU PARC
Même si pour certains la CG Collection présente un risque d’identification plus facile par les services de l’Etat, elle permet d’obtenir des exceptions à certaines contraintes importantes de circulation du le simple fait que nous roulons peu et que l’automobile de collection représente un attrait culturel indéniable (et aussi un secteur économique non négligeable). Récemment, lors du débat sur l’exclusion des véhicules présumés « polluants » des centres-ville, les pouvoirs publics ont clairement évoqué une clause dérogatoire pour les « véhicules de collection ». On voit donc que dans ce cas la CG Collection constitue une « protection » par rapport aux véhicules anciens en CG Normale.
RETRAIT DE CARTE GRISE
Conséquence de la perte du statut de « véhicule d’usage », la mention Vehicule de Collection permet d’exclure le véhicule de toute procédure d’immobilisation (Véhicule Gravement Endommagé ou Véhicule Techniquement Irréparable) à la suite d’un accident grave. L’expert n’a pas le pouvoir de reprendre une CG Collection, votre bien est pérennisé. Il faudra néanmoins que le véhicule soit réparé dans les normes et sans limites de temps.
USAGE PROFESSIONNEL
Un véhicule en CGC n’étant plus un véhicule d’usage, il lui est interdit de faire du transport à titre onéreux ou de travailler avec. Marier sa fille en ancienne est bien sûr autorisé, mais il n’est pas possible d’avoir une activité professionnelle avec des véhicules en CG Collection, notamment de location. A noter que les textes ne mentionnent pas la peine encourue.
DECOTE
La carte grise Collection a longtemps été un critère de décote. Normal, avant 2009, il y avait des restrictions de circulation (même si dans les faits, elles n’étaient pas appliquées). Mais depuis 2009, les restrictions de circulation n’existent plus. La CG Collection n’est donc plus un critère de décote
EN CONCLUSION :
On le voit la Carte Grise Collection offre des solutions dans bien des cas, principalement quand les papiers originaux du véhicule ont disparu ou en cas d’importation. Chacun se fera sa propre idée mais à notre sens, en l’état des choses, les inconvénients sont bien faibles au regard de la possibilité de remettre bon nombre d’autos de collection sur la route, avec des formalités restreintes.
La Carte Grise collection s’obtient auprès de chaque préfecture, sur présentation de « l’attestation de datation et caractéristiques » délivrée par la Fédération Française des Véhicules d’Epoque (FFVE)


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showtime13


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MessagePosté le: Mar 17 Juin 2014, 19:47    Sujet du message: Carte grise collection Répondre en citant

Seul ajout, pour passer en collection juste besoin de signaler votre souhait lors du passage à la préfecture.... pas de demande autre à faite....
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Dangel spirit


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MessagePosté le: Mer 25 Juin 2014, 15:47    Sujet du message: Carte grise collection Répondre en citant

excellent exposé bien argumenté  !

Merci !
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Cyril
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dfbert


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MessagePosté le: Sam 28 Juin 2014, 18:15    Sujet du message: Carte grise collection Répondre en citant

Bien content de voir un exposé "pro domo" sur la CGC, complet et clair.

Merci pour cette info.

Par exemple, la CGC m'a permis d'immatriculer une Sovra LM3 que j'avais achetée sans carte grise.

Il faut cependant savoir, dans ce cas, que l'on doit passer par la FFVE, et qu'ils sont très pointilleux. Cela m'a pris une année complète pour obtenir leur certificat, et trois retours du dossier. Notamment, ils m'ont demandé une copie d'écran de la carte grise antérieure. Bien évidemment, je n'avais pas le droit d'obtenir cette pièce à la préfecture, puis que je n'en étais pas le propriétaire enregistré. Heureusement que je suis tombé sur des gens sympa et compréhensifs à la préfecture du Loiret. D'autant plus qu'il leur a fallu aller rechercher dans les archives papier puisque, bien sûr, elle n'était pas informatisée (dernier mouvement sur la CG de 1982).

Il me semble normal qu'ils soient attentifs à ne pas régulariser des voitures douteuses, mais mon intervention est destinée à rappeler qu'acheter une voiture sans CG n'est pas forcément une sinécure. Avec en plus le risque de ne jamais pouvoir l'immatriculer. Ne pas rêver, par exemple, pour immatriculer une 2CV sur châssis d'Ami Super !
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Amicalement,
D.F. BERT
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walou


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MessagePosté le: Lun 28 Mai 2018, 14:51    Sujet du message: Carte grise collection Répondre en citant

Bonjour à tous, je viens de passer avec succès le C T avant le changement qui vient d'être mis en place.
J'envisage de passer en C G collection et je voudrais avoir votre opinion.
Je connais les avantages et les inconvénients d'un tel changement (l'inconvénient principal étant l'impossibilité de revenir en C G "normale").


Pour les avantages :


C T tous les 5 ans
possibilité de rouler à Paris à n'importe quel moment de la journée (ma 504 n'ira jamais à Paris !)
en cas de graves dommages, le véhicule ne pourra pas être immobilisé par l’expert, même s’il estime qu’il correspond aux critères des véhicules gravement endommagés ou techniquement irréparrables.
cout du C T réduit sur le long terme


les inconvénients en plus de celui cité ci-dessus :
la paperasse à fournir
J'attends vos avis avec impatience.
Walou.
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PASCHIS


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MessagePosté le: Mar 12 Juin 2018, 07:29    Sujet du message: Carte grise collection Répondre en citant

bonjour
même dilemme pour moi, et pourquoi ? il n'y a que des avantages.

le CT ne sera rentable que la quatrième année puisque qu'il faut délivrer une attestation supplémentaire d'un coût équivalent pour immatriculer en CGC, mais sans le souci du contrôle dans deux ans.

Pour ma part la pollution m'a posée problème sur le dernier, il faudrait aller faire régler l'auto qui fonctionne très bien richement réglée, outre le coût du réglage et trouver le bon mécano, ne vais pas perdre en agrément? 

Sans parler du reste des points contrôles comme le frein de parking, les suspensions, ou freins qui peuvent sur une auto de cette âge ne roulant pas tous les jours poser problème sans pour autant être un cercueil roulant.

surtout avec les méthodes de contrôle qui une fois commencé interdit de revenir en arrière même pour les phares, passage à la contre visite obligatoire payante.
alors oui à la CGC, reste l'apriori général bien ancré sur ce type d'immatriculation restrictive qui n'a pu lieu d'être, lors de la revente peut être un frein pour l'acheteur.
ou une nouvelle loi comme savent bien nous les pondre nos élites, désavantageuse pour la CGC mais je ne crois pas.

Qui ici n'achèterai pas une 504 parce qu'elle est en CGC? 
merci
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walou


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Inscrit le: 15 Oct 2008
Messages: 234
Type de véhicule: 504 B12 de 1973
Localisation: 08- ARDENNES

MessagePosté le: Mar 12 Juin 2018, 12:12    Sujet du message: carte grise collection Répondre en citant

Bonjour Paschis,
je franchis le pas, même si les démarches administratives ne sont pas ma tasse de thé.
Mon cabriolet a 45 ans, il roule bien mais j'ai toujours "peur" lors du contrôle (surtout la pollution).
Le fait de ne pouvoir faire machine arrière me chagrine le plus.
Walou.
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Phil Traere


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MessagePosté le: Dim 1 Juil 2018, 11:28    Sujet du message: Carte grise collection Répondre en citant

showtime13 a écrit:
Seul ajout, pour passer en collection juste besoin de signaler votre souhait lors du passage à la préfecture.... pas de demande autre à faite....

Non c'est faux et plus d'actualité. C'était encore vrai mi-2017 et depuis non.



Désormais plus de passage en préfecture avec ANTS et pour passer en carte grise collection il te faut obligatoirement ( c'était pas le cas avant) une attestation de la FFVE ou du Constructeur.


Il faut donc monter un dossier avec photos de l'auto qui prouve son état d'origine, numéro de série, ... et ensuite le dossier peut être accepté ou pas suivant la voiture.


C'est un vrai parcours.



Phil
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walou


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Type de véhicule: 504 B12 de 1973
Localisation: 08- ARDENNES

MessagePosté le: Dim 1 Juil 2018, 18:02    Sujet du message: carte grise collection Répondre en citant

Non c'est faux et plus d'actualité. C'était encore vrai mi-2017 et depuis non.



Bonjour Phil, quand tu dis, c'est faux, tu parles de quoi ?
Mon dossier est fait et envoyé à l'Aventure Peugeot avec une bonne quantité de photos.
Il faut 3 mois pour avoir l'attestation. Walou
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showtime13


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MessagePosté le: Ven 13 Juil 2018, 13:48    Sujet du message: Carte grise collection Répondre en citant

Phil Traere a écrit:
showtime13 a écrit:
Seul ajout, pour passer en collection juste besoin de signaler votre souhait lors du passage à la préfecture.... pas de demande autre à faite....



Non c'est faux et plus d'actualité. C'était encore vrai mi-2017 et depuis non.



Désormais plus de passage en préfecture avec ANTS et pour passer en carte grise collection il te faut obligatoirement ( c'était pas le cas avant) une attestation de la FFVE ou du Constructeur.


Il faut donc monter un dossier avec photos de l'auto qui prouve son état d'origine, numéro de série, ... et ensuite le dossier peut être accepté ou pas suivant la voiture.


C'est un vrai parcours.



Phil


C'était vrai au moment du post.......Lire la date....
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JP
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MessagePosté le: Sam 14 Juil 2018, 15:17    Sujet du message: Re: Carte grise collection Répondre en citant

ALAIN A12 & B02 a écrit:
Halte à l’intox, il n’y a plus AUCUNE restriction de circulation à un véhicule immatriculé en CG Collection,



Oui enfin bon, discussion récente avec des responsables de la FFVE :


Moi : je suis inquiet car j'ai lu dans votre bulletin qu'après l'interdiction de l'usage pro (le brocanteur de mon quartier a dû se séparer de son joli break 203  Confused ) le trajet-travail pourrait être interdit avec une CGC...

Eux : mais mon bon Monsieur, une auto de collection, c'est pas fait pour rouler tous les jours !
Moi : ah bon, et comment ils faisaient les gens qui avaient une auto avant 1988 ? Rolling Eyes



Pour info je roule sauf autre nécessité quasi tous les jours en ancienne.
Ma philo est qu'une voiture ça doit rouler :
- pour la maintenir en bonne santé,
- pour se faire plaisir,
- pour faire plaisir aux autres,
- et parce qu'une auto c'est fait pour rouler !

Je ne veux pas prendre le risque de ne plus pouvoir rouler en semaine.

Donc j'attends ma retraite prochaine pour en mettre quelques unes en CGC ! Wink
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PASCHIS


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Localisation: 30- Lédenon

MessagePosté le: Dim 15 Juil 2018, 09:02    Sujet du message: Re: carte grise collection Répondre en citant

walou a écrit:
Bonjour Paschis,
je franchis le pas, même si les démarches administratives ne sont pas ma tasse de thé.
Mon cabriolet a 45 ans, il roule bien mais j'ai toujours "peur" lors du contrôle (surtout la pollution).
Le fait de ne pouvoir faire machine arrière me chagrine le plus.
Walou.


Bonjour


je viens de prendre connaissance que le délai d'obtention de l'attestation est de 16 semaines à la FFVE! plus le délai de l ANTVS de ?? je vais avoir du mal à passer collection cette fois.
les délais sont moins long chez Peugeot?
mon CT à déjà 1 mois et demi.
effectivement c'est un parcours, je vais m'abstenir de tout commentaire sur les procédures et l'informatisation d'aujourd'hui ma 504 ne comprendrait pas :-)
bon dimanche
 
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 01:14    Sujet du message: Carte grise collection

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